Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les cocréateurs
Noel Grospeiller

Numéro de dépôt :
3776743
Date de dépôt :
23/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2020
les cocréateurs de Noel Grospeiller

Présentation de la marque les cocréateurs

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2010 par Noel Grospeiller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les cocréateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Noel Grospeiller domicilié(e) 1 place de l'eglise - 43800 - lavoute sur loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noel C. grospeiller domicilié(e) 1 place de l'eglise - 43800 - lavoute sur loire - France.

La marque les cocréateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les cocréateurs est expirée depuis le 23 octobre 2020.


Noel Grospeiller - 1 place de l'eglise - 43800 - lavoute sur loire - France


Noel C. grospeiller - 1 place de l'eglise - 43800 - lavoute sur loire - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

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Services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; décoration intérieure ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données.